Informations légales

Mentions légales

Établissement scolaire privé Trait d’Union — Montereau-Fault-Yonne (77)

⚠️ À vérifier avant publication : les éléments marqués [À COMPLÉTER] doivent être renseignés avec précision (idéalement avec l’aide d’un professionnel du droit) avant la mise en ligne de cette page.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association Avenir & Réussite, association gestionnaire de l’établissement scolaire privé Trait d’Union.

Raison sociale : Association Avenir & Réussite
Forme juridique : [À COMPLÉTER — probablement association loi 1901]
SIRET / RNA : [À COMPLÉTER]
Siège social : 8 Rue Roberte Boucher, 77130 Montereau-Fault-Yonne [à confirmer s’il s’agit bien de l’adresse du siège social de l’association]
Téléphone : 01 77 03 11 40
Email : etablissement.traitdunion@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Zénini Habib [À CONFIRMER — qualité exacte : directeur de l’établissement et/ou représentant légal de l’association].

3. Hébergement

Le site est hébergé par : [À COMPLÉTER — nom de l’hébergeur, adresse complète]

4. Conception et réalisation du site

Ce site a été conçu et réalisé par 4UP Agency (Leban Aimed EI), SIRET 904 611 266 00027.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logo, mise en page) est la propriété exclusive de l’association Avenir & Réussite, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourra donner lieu à des poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

À propos des photos d’élèves : ce site présente des photographies de la vie scolaire pouvant inclure des mineurs. Nous rappelons qu’une autorisation de droit à l’image signée par les représentants légaux de chaque enfant photographié doit être obtenue avant toute publication de ces images sur le site ou les réseaux sociaux de l’école.

6. Limitation de responsabilité

L’association Avenir & Réussite s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour de ces informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.